Début mai, nous alertions le cabinet de la Ministre Stéphanie Rist sur la situation du secteur, aggravée par le contexte géopolitique à l’occasion d’un rendez vous avec son conseiller (voir notre Info du 7 mai).

Nous avions à cette occasion évoqué la nécessité d’un moratoire sur le plan de baisses tarifaires 2026 jusqu’à l’été, la pertinence à faire bénéficier le secteur d’aides ciblées pour le carburant et la nécessité de mettre en place un pilotage transversal et raisonné du secteur.

Le Conseiller nous avait, à cette occasion, annoncé la réactivation du Comité d’interface PSAD rassemblant, sous l’égide du cabinet de la ministre, l’ensemble des administrations centrales. L’objectif : avoir une vision partagée sur le secteur, les grandes priorités le concernant, et une réflexion d’ensemble sur sa place dans le système de santé et son mode de régulation.

Nous travaillons actuellement à la feuille de route que nous souhaitons partager à l’occasion de cette réunion qui se tiendra à la fin du mois.

Cependant, sans attendre cette échéance, nous avons souhaité, à la lueur des évolutions récentes (augmentation du SMIC et de l’inflation, absence des PSAD parmi les secteurs aidés sur le carburant) qui accentuent la pression sur vos entreprises, adresser un courrier de demande formelle d’arbitrage politique à la ministreen faveur de notre demande de moratoire sur toutes les baisses tarifaires envisagées (autosondage, électrostimulation, oxygénothérapie) et ce, jusqu’à la fin de l’année. Ce courrier reprend notamment le détail des propositions constructives que nous avons formulées au CEPS et leur statut actuel.

Hausse automatique du SMIC : ce qui change pour les employeurs  

Parallèlement à la revalorisation du SMIC, le Gouvernement a annoncé le gel de la réduction générale dégressive des cotisations patronales. Concrètement, cette réduction continuera d’être calculée sur la base du SMIC applicable au 1er janvier 2026, malgré son augmentation au 1er juin. Cette mesure entraîne mécaniquement une hausse du coût du travail pour les employeurs. Une mesure vivement contestée par les organisations patronales.
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Lire le Communiqué de presse de la CPME
Entreprises : vos principales échéances du mois  

Selon que votre entreprise emploie plus ou moins de 50 salariés, vos dates de déclarations sociales divergent en juin. TVA, CFE ou impôt sur les sociétés : accédez au récapitulatif complet des échéances du mois pour une gestion parfaite de vos obligations.
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Loi de simplification de la vie économique : ce qui change pour les entreprises  

La loi de simplification de la vie économique est entrée en vigueur. Accès simplifié aux marchés publics, règles de cession assouplies, nouveaux droits face aux banques… Faites le point sur ces évolutions conçues pour redonner de la souplesse et du temps aux entrepreneurs.
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Bail commercial : ce qui change  

La loi de simplification de la vie économique introduit des changements majeurs pour vos baux commerciaux, qu’ils soient en cours ou à venir. Loyers, dépôt de garantie et obligations en cas de vente des murs : informez-vous sur les nouveaux cadres légaux applicables dès maintenant.
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Démarchage et finances : cadre renforcé  

Dès le 19 juin 2026, la vente à distance de produits financiers évolue. Droit de rétractation, transparence et démarchage : découvrez les nouvelles obligations pour mettre vos interfaces en conformité et sécuriser vos relations clients.
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Information de sécurité ANSM urgente – RAPPEL DE PRODUITS

Canule de trachéotomie renforcée par une spirale avec ballonnet basse pression PRIFLEX, taille 8, référence 200815, lots 02.09.2025

L’ANSM a été informée par la société Primed Halberstadt Medizintechnik GmbH d’un défaut susceptible d’affecter certaines canules de trachéotomie.

Dans certaines circonstances, le canal de gonflage du ballonnet peut se replier à l’intérieur de la lumière de la canule, provoquant ainsi une réduction de son diamètre interne et, par conséquent, une diminution du passage de l’air. Cette défaillance peut entraîner une détresse respiratoire chez le patient et nécessiter une prise en charge médicale immédiate.

Le défaut peut être identifié lors du contrôle d’intégrité du ballonnet effectué avant la pose de la canule, mais il est également susceptible de survenir ou d’être détecté au cours de son utilisation.

La société recommande le remplacement immédiat des canules concernées. Lorsque ce remplacement ne peut être réalisé sans délai en raison du contexte thérapeutique du patient, une surveillance clinique renforcée doit être mise en place afin de détecter rapidement tout signe de dysfonctionnement et de procéder au remplacement de la canule dès que nécessaire.

Quels enjeux pour les PSAD ?

Nous vous avons proposé, voici quelques semaines, de participer à une enquête de conjoncture UPSADI / CPME, visant à mieux appréhender les réalités économiques et les enjeux auxquels les TPE-PME sont actuellement confrontées, en particulier dans notre secteur.

Les enseignements de cette enquête rendue publique par la CPME revêt un intérêt tout à fait significatif et montre combien les TPE PME tous secteurs sont sous tension. 

Si la morosité ambiante est globalement aussi marquée chez les PSAD que pour l’ensemble des segments d’activité , la situation dans notre secteur apparait, sans surprise plus tendue que la moyenne sur certains aspects, conduisant déjà à quelques adaptations de la part des entreprises pour traverser cette crise :

UNE TENSION PLUS FORTE SUR LES TRESORERIES

UN IMPACT DE LA CRISE AU MOYEN-ORIENT PLUS DUREMENT RESSENTI QUE LA MOYENNE

UN IMPACT SUR LES STRATEGIES D’ENTREPRISES D’ORES ET DEJA PLUS MARQUE QUE LA MOYENNE 

Afin de parvenir à traverser cette période,

Au regard de la nature de l’activité de prestation, les PSAD semblent, globalement et sans surprise, plus inquiets que la moyenne des TPE PME vis à vis de l’impact de la hausse du coût du pétrole sur leur rentabilité, 69% évoquant une préoccupation sérieuse (vs 41%).

↪︎ Ces résultats illustrent combien la spécificité du secteur, cumulée à des années de baisses tarifaires, justifie pleinement les actions que nous menons actuellement afin d’obtenir un moratoire sur les baisses tarifaires et de pouvoir bénéficier de dispositifs d’aides adaptées sur le carburant, sans quoi l’affaiblissement de l’ensemble de notre secteur va se poursuivre, menaçant de plus en plus notre maillage territorial et la continuité des prises en charges.


VPH – Réunion DROM COM
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Les difficultés d’application de la réforme VPH en outremer, sont plus criantes encore que dans l’Hexagone. Aussi, sur l’insistance des syndicats de PSAD, le cabinet de la ministre avait demandé à la DSS la création d’un groupe de travail dédié. Après une première réunion en janvier centrée sur l’inventaire des problèmes, la deuxième séance a permis d’approfondir les spécificités ultramarines -surcoûts liés à l’octroi de mer et contraintes logistiques en tête- sans qu’aucune solution concrète n’en ressorte. La DSS a néanmoins indiqué qu’elle étudierait une éventuelle modulation des taux d’octroi de mer sur les pièces détachées (sous réserve d’évaluation budgétaire) et engagerait une réflexion sur la gestion des stocks d’essai. La date de la prochaine réunion reste à confirmer.
Conseil d’Administration de l’UPSADI
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Le Conseil d’administration s’est réuni pour sa session bimestrielle. Outre les sujets statutaires liés à la prochaine assemblée -dont l’examen des aspects financiers-, les administrateurs ont échangé sur la situation du secteur et la stratégie à adopter face au bras de fer qui se poursuit avec le CEPS sur les baisses tarifaires 2026. Dans ce contexte, et au regard des nombreux sujets en suspens, le Conseil d’administration va élaborer  une proposition de feuille de route à soumettre au Ministère en vue du prochain comité d’interface sectoriel, instance destinée à traiter l’ensemble des dossiers avec les administrations centrales de la santé et de l’économie.
Social – Branche
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Les représentants de l’UPSADI ont participé à la réunion mensuelle de la CPPNI avec leurs homologues patronaux et les syndicats de salariés. A l’ordre du jour figurait notamment la présentation d’un rapport sur l’application de l’accord de 2013 sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans la branche dont les grandes lignes vous seront prochainement communiquées, ainsi que les enseignements de la nouvelle édition du rapport de branche. 
↪︎ A noter que si l’accord signé sur les salaires vient d’être étendu, le rendant applicable au 1er juin, l’augmentation du SMIC à la même date a incité les organisations de salariés à demander une réouverture des négociations salariales, les deux premiers niveaux de notre toute nouvelle grille passant sous le salaire minimal.
Cela s’est aussi passé cette semaine …  
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👉 Aides Carburant :
 l’intersyndicale des PSAD a diffusé un communiqué de presse dans lequel elle déplore que le secteur ait une nouvelle fois été exclu des aides annoncées par le Premier Ministre. 
Notre vice-Président, Nicolas Balmelle, s’est exprimé à ce titre dans le 19:45 de M6, le 22 mai.

👉 Diabète : réunion intersyndicale au CEPS afin de faire le point sur les nombreux sujets toujours en suspend.

SAVE THE DATE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2026

L’Assemblée générale de l’UPSADI se tiendra  

📅 le 30 juin 2026 à 10h00 en VISIO uniquement 

La convocation vous sera adressée dans les tout prochains jours.

➡  Notez dès à présent cette date !

Extension de l’avenant sur les salaires : Application au 1er juin 2026

Nous vous informions le 8 avril 2026 de la signature d’un accord sur les salaires minima de la branche sur la base des revalorisations suivantes :

L’arrêté d’extension rendant obligatoire l’application de ces minima est paru ce jour. 

↪︎ Cette nouvelle grille salariale devra donc être appliquée dans vos entreprises à compter du 1er juin 2026.

À noter cependant que la revalorisation du SMIC de +2,3% — supérieure à la nôtre — prévue à la même date, déclasse malheureusement immédiatement les deux premiers niveaux de notre nouvelle grille. 

Ainsi, pour E1 et E2, c’est le SMIC qui devra être appliqué ; pour tous les autres niveaux, notre nouvelle grille s’appliquera.

Face à cette situation, les organisations représentatives des salariés nous ont d’ores et déjà sollicités pour réouvrir les négociations salaires. 

Énergie : réduisez vos factures durablement  

Face aux enjeux énergétiques et économiques, l’électrification s’impose comme un levier stratégique pour les entreprises. Soutenue au plus haut niveau de l’État, cette dynamique se traduit par de nouvelles aides dès 2026 pour l’achat de véhicules utilitaires et de matériel électrique. Découvrez les annonces clés présentées à l’Élysée le 26 mai ainsi que les dispositifs d’accompagnement désormais accessibles via un portail dédié. 

👉 Lire le document : Électrification – un cap stratégique, des conditions à réunir
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Chaleur : quelles obligations pour l’employeur ?

Face à la canicule actuelle, votre plan de prévention doit être activé. Aménagement des postes, pauses régulières et mise à jour obligatoire du DUERP : découvrez les actions concrètes à mener pour garantir la santé de vos équipes tout en assurant la continuité de votre activité malgré les températures extrêmes. 

Documents utiles 👇

Décret du 27 mai 2025
Arrêté du 27 mai 2025
Instructions de la Direction générale du travail
Infographie du ministère
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Cession D’activité : la loi Hamon s’allège

Envie de céder votre activité ? Le délai d’information des salariés passe de deux à un mois pour les ventes conclues dès cet été. Une réforme majeure qui vise à renforcer la sécurité juridique des entreprises et à faciliter la transmission des TPE-PME. 
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Difficultés fiscales : quelles solutions pour les professionnels ?  

Trésorerie sous pression ? Sollicitez des délais pour l’IS et la TVA ou une remise gracieuse. L’administration s’engage à vous répondre sous 2 mois : découvrez comment effectuer votre demande en ligne en 2026 pour stabiliser votre situation financière.
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Parution JORF – Renouvellement et modification des conditions d’inscription 

Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante HYDROTAC CONCAVE et HYDROTAC SACRAL des Laboratoires PAUL HARTMANN

Arrêté du 22 mai 2026 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription des pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante HYDROTAC CONCAVE et HYDROTAC SACRAL des Laboratoires PAUL HARTMANN inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale paru au JORF du 27 mai 2026.

Date d’entrée en vigueur à compter du 09 juin 2026


L’UPSADI a participé, pour la 3ème année consécutive, aux côtés de la FédéPSAD, au salon SantExpo 2026, qui s’est tenu du 19 au 21 mai à Paris.

Cet événement majeur a une nouvelle fois permis de mettre en lumière les activités des prestataires de santé à domicile (PSAD) et de rappeler leur rôle essentiel dans les parcours de soins, au plus près des patients et des territoires.

Notre 3ème participation marque une étape importante : le stand des PSAD a eu l’honneur de faire partie des visites officielles ministérielles organisées durant le salon, avec plusieurs membres du Gouvernement venus échanger sur les enjeux actuels du secteur.

Nous avons notamment eu l’opportunité de dialoguer avec Stéphanie RIST, Ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, et Camille Galliard-Minier, Ministre déléguée chargée des Personnes handicapées, afin d’évoquer la nécessité de mieux reconnaître le rôle des PSAD dans le système de santé, d’ouvrir la voie à de nouvelles missions en complémentarité des autres acteurs du soin, et de clarifier certains aspects de la nomenclature VPH afin d’en garantir l’applicabilité.

Ces échanges institutionnels témoignent d’une évolution significative : les PSAD commencent enfin à être pleinement identifiés et reconnus par les pouvoirs publics comme des acteurs incontournables du système de santé et de la santé de proximité.

Cette année a également  été marquée par une nouvelle édition de « La Télé des PSAD », qui nous a, une nouvelle fois, permis d’accueillir et d’interviewer des invités de premier plan, offrant un espace d’échanges privilégié entre experts, décideurs et professionnels de santé, en présence de nos administrateurs.

👉 Revivez les temps forts de ces échanges autour de la santé de proximité sur la chaîne YouTube « La Télé des PSAD ».

Notre participation à ce salon, au cœur des institutions et des décideurs de santé, contribue à renforcer la visibilité et la légitimité de notre profession au sein du système de santé. Forts de ces échanges, nous entendons capitaliser sur ces contacts pour faire avancer concrètement les dossiers prioritaires de notre secteur et consolider la place des PSAD dans les parcours de soins et le maintien à domicile des personnes.

L’UPSADI tient à remercier chaleureusement l’ensemble des invités de « La Télé des PSAD » pour leur présence et la qualité des échanges, ainsi que tous les administrateurs pour leur engagement et leur mobilisation tout au long de cet événement.

Nos invités de marque 2026

Amir REZA-TOFIGHI, président de la CPME – Vincent PRADEAU, Président d’Avenir Spé – Antoine PIAU, Vice-président de l’Agence du numérique en santé – Laurent BURGOA, Sénateur du Gard – Grégory BLANC, Sénateur  de Maine-et-Loire – Patrice SCANU, Association “Respiracteurs” – Arnaud ROBINET, Président de la FHF – Sébastien GUÉRARD, Président de l’UNPS et de la FFMKR – Émilie DELPIT, directrice associée de Proxicare – Cyrille ISAAC-SIBILLE, Député du Rhône, Mission Prévention – Franck DEVULDER, Président de la CSMF – Lionel COLLET, Président de la HAS – Alexis SAILLY et Louis LABRADOR, Cabinet NEXTEP – Bernard CELLI, Vice-Président du CEPS – Yannick NEUDER, ancien Ministre de la Santé et de l’Accès aux soins

Électrification des TPE/PME : Bpifrance lance le nouveau « prêt flash électrique »  

Dans un contexte marqué par les tensions énergétiques et la volonté d’accélérer la transition électrique, le gouvernement multiplie les mesures de soutien aux entreprises. Parmi elles, le nouveau « Prêt Flash Électrique » lancé par Bpifrance vise à accompagner les TPE/PME dans l’électrification de leurs équipements et usages professionnels, grâce à un financement rapide, simplifié et sans garantie sur les actifs de l’entreprise. Découvrez les caractéristiques du prêt Bpifrance : Prêt Flash Électrique – Bpifrance Flash

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Rappel : Facturation électronique : l’échéance de 2026

Vous le savez dès le 1er septembre 2026, la facturation électronique devient obligatoire pour toutes les entreprises assujetties à la TVA. Anticipez cette réforme majeure pour simplifier votre gestion comptable et sécuriser vos échanges. Retrouvez le guide élaboré par le Ministère de l’Économie et les étapes clés pour être prêt à temps.
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Inaptitude du salarié : peut-elle être établie par une visite initiée par le médecin du travail ?

4. C’est le nombre de conditions cumulatives à respecter pour qu’un avis d’inaptitude, même initié par le médecin du travail, soit reconnu comme régulier. Cette décision de la Cour de cassation apporte une sécurité juridique essentielle à la gestion de vos ressources humaines, en garantissant le respect rigoureux des procédures de santé au travail.
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