Parution JORF – Renouvellement et modification des conditions d’inscription

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales INFASOURCE de la société NESTLE HEALTH SCIENCE France

Arrêté du 12 novembre 2025 portant modification des conditions d’inscription de la denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales INFASOURCE de la société NESTLE HEALTH SCIENCE France inscrite au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale paru au JORF du 14 novembre 2025. 

 Entrée en vigueur de l’arrêté à compter du 27 novembre 2025.

Parution au JORF – Nutrition  : Inscription

Arrêté du 17 septembre 2025 portant inscription des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales PEPTAMEN 2.0 de la société NESTLE HEALTH SCIENCE France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale paru au JORF du 19 septembre 2025.

Consulter l’avis tarifaire

Information de sécurité ANSM – Mise en œuvre d’une action de sécurité par la société MedwinPompe de nutrition entérale Easymoov6

Medwin a été informé d’un incident survenu dans un établissement de santé. L’utilisateur n’avait pas placé le tube en silicone autour du rotor, ce qui a entraîné un écoulement avec débit important.

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Information de sécurité ANSM urgente ->Retrait de lot Pompe de nutrition entérale – Compat Ella – Axium Mtech

Axium MTech SA a identifié un problème potentiel concernant certaines pompes qui pourraient avoir été fabriquées ou réparées avec un lot de batteries défectueuses.Les premières investigations montrent que les pompes concernées peuvent ne pas redémarrer après une décharge complète de la batterie, même lorsqu’elles sont reconnectées à un chargeur. En conséquence, la pompe peut devenir non opérationnelle, interrompant la thérapie.

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Information de sécurité ANSM – Kit introducteur pour sondes de nutrition par gastrostomie – Avanos

Avanos a récemment reçu plusieurs rapports indiquant que les sutures de gastropexies réalisées à l’aide du kit introducteur pour sondes de nutrition par gastrostomie d’AVANOS* ont cédé pendant ou peu de temps après le placement initial. Les lésions éventuellement associées à cette défaillance sont classées comme graves. 

Avanos a entamé des investigations afin de déterminer l’origine de cette défaillance et mis en place les mesures nécessaires afin que les clients concernés soient rapidement informés et prennent à leur tour les mesures adéquates.

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Parution JORF – Denrées alimentaires : Renouvellement d’inscription de la denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale NEOCATE JUNIOR de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE inscrite au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

 > Cliquez ici pour lire l’arrêté du 5 août 2024 paru au JO du 7 août 2024 qui entrera en vigueur le 20 août 2024.

Perfusion – Information de sécurité ANSM – Pompe de nutrition entérale – Easymoov6 – Medwin – Vygon. Medwin a été informé d’un incident sur la pompe Easymoov6. Le rotor de la pompe ne possédait plus ses galets permettant le péristaltisme rotatif ce qui peut engendrer un sur-débit important. > Cliquez ici pour lire le courrier du 8 mars 2024. 

Nutrition entérale –  Pompe à nutrition entérale (tubulure) – Kangaroo – Cardinal Health. Risque d’apparition d’air dans la tubulure de la pompe.  > cliquez ici pour avoir accès au courrier publié le 19 février 2024.

Nutrition / Denrées alimentaires –  Liste des établissements, des services ou des prestataires pouvant délivrer des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales > Cliquez ici pour avoir accès à l’arrêté du 15 décembre 2023 publié au journal officiel du 21 décembre 2023.

Pompe à nutrition entérale –  Tubulures de pompes de nutrition entérale Kangaroo. Action corrective de sécurité en raison du risque d’apparition d’air dans la tubulure de la pompe de nutrition entérale. > Cliquez ici pour avoir accès au courrier du 10/11/2023.