I. Remarques générales sur le rapport et le projet d e nomenclatureTélécharger

Réévaluation des modalités de prise en charge dans le cadre de la LPPR Contribution des prestataires de services et distributeurs de matériels (PSDM)

Prestations associées aux dispositifs à pression positive continue (PPC) pour le traitement du syndrome d’apnées / hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS)
Service rendu et proposition d’évolution de la nomenclature

Contribution des prestataires de services et distributeurs de matériels – revision PPCTélécharger
II. Remarques détaillées sur le projet de nomenclatu re (DM PPC et Prestations)Télécharger
20250206 Courrier accompagnement contribution HAS PPCTélécharger