A la suite de la saisine par la DSS, la HAS a été mandatée pour réaliser la réévaluation de la prise en charge du SAHOS par PPC. La Haute Autorité a ainsi prévu la réalisation de la réévaluation avec
deux avis distincts :
- Un premier avis destiné à traiter des DM de PPC et des prestations associées, rendu public le 15 juillet 2025 ;
- Un second avis destiné à traiter des conditions de prise en charge des dispositifs de PPC et notamment les problématiques liées aux indications ainsi que l’observance au traitement qui sera rendu dans un second temps durant le T4 2025.
A travers ces deux avis, la CNEDiMTS propose notamment :
- La création de lignes génériques distinctes pour les dispositifs médicaux et accessoires nécessaires au traitement du SAHOS par PPC avec l’intégration de spécifications techniques, des modalités de mise à disposition et de renouvellement pour chaque ligne de produits
- La description des prestations associées en 3 parties : Prestations techniques et information du patient, Prestations administratives et Prestations de suivi
- L’assouplissement des modalités de renouvellement tout en précisant les conditions d’arrêt du traitement
- Le suivi à distance du patient autant que possible, tout en maintenant la visite d’installation à domicile
- Une modernisation du cadre du télésuivi
A la suite de la saisine par la DSS, la HAS a été mandatée pour réaliser la réévaluation de la prise en charge du SAHOS par PPC. La Haute Autorité a ainsi prévu la réalisation de la réévaluation avec
deux avis distincts :
- Un premier avis destiné à traiter des DM de PPC et des prestations associées, rendu public le 15 juillet 2025 ;
- Un second avis destiné à traiter des conditions de prise en charge des dispositifs de PPC et notamment les problématiques liées aux indications ainsi que l’observance au traitement qui sera rendu dans un second temps durant le T4 2025.